Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP DES ENFANTS
TOP 50 Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97661525
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2017

Présentation de la marque TOP DES ENFANTS

Déposée le 31 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP 50 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP DES ENFANTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP 50 domicilié(e) 25, rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2332350) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2332350) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP DES ENFANTS est expirée depuis le 31 janvier 2017.

TOP 50 a également déposé les autres marques suivantes : TOP DE L'ITALIE , e Top 20 , SUPERTOP , TOP DES TOPS , LE TOP DES TOPS , TOP NIGHT SEXY , TOP TELE , TOP DU PERE NOEL , LE TOP DES TOUT P'TITS , TOP ROCK


TOP 50 Société par actions simplifiée - 25, rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2332350) - 75008 - France - SIREN 307718320


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2332350) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Inscription le 9 juin 1997 - Concession de licence n°238233 - Publication au BOPI 1997-06-09

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2007 n°2332350 - Publication au BOPI 2007-01-24

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, cassettes audio-vidéo. Télécommunications, communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d'ordinateur, sur tous supports multimédia, messagerie électronique, services télématiques; émissions radiophoniques, télévisées. Divertissements radiophoniques, télévisées; production de films, de films vidéo, de disques, de spectacles; publication de livres, de produits de l'imprimerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.