Déposée le 20 avril 1990 par TOP 50TODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOP DE L'ITALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TOP 50TODO domicilié(e) 25, rue François ler, 75008 PARIS (dossier no 2178697) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume MARCHAIS domicilié(e) (dossier no 2178697) - France.
La marque TOP DE L'ITALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOP 50 Société en Nom Collectif - 25, rue François ler, 75008 PARIS (dossier no 2178697) - France - SIREN 307718320
Guillaume MARCHAIS - (dossier no 2178697) - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation n°2178697 - Publication au BOPI 2000-34
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2178697 - Publication au BOPI 2000-07-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Inscription le 13 novembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°311407 - Publication au BOPI 2000-11-13
Inscription le 10 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242574 - Publication au BOPI 1997-09-10
Inscription le 8 août 2000 - Changement de dénomination n°305098 - Publication au BOPI 2000-08-08
Inscription le 7 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°311152 - Publication au BOPI 2000-11-07
Inscription le 22 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237301 - Publication au BOPI 1997-05-22
Supports d'enregistrements sonores magnétiques disques accoustiques, enregistrements sonores, compilations musicales, groupe musical, spectacles, divertissements radiophoniques et télévisés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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