Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPERTOP
TOP 50 Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1459271
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2018

Présentation de la marque SUPERTOP

Déposée le 7 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP 50 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERTOP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP 50 domicilié(e) 25 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2368797) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2368797) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPERTOP est expirée depuis le 7 avril 2018.

TOP 50 a également déposé les autres marques suivantes : TOP DE L'ITALIE , e Top 20 , TOP DES TOPS , LE TOP DES TOPS , TOP NIGHT SEXY , TOP TELE , TOP DU PERE NOEL , TOP DES ENFANTS , LE TOP DES TOUT P'TITS , TOP ROCK


TOP 50 Société par actions simplifiée - 25 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2368797) - 75008 - France - SIREN 307718320


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2368797) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Renouvellement sans limitation n°2111335 - Publication au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368797 - Publication au BOPI 2008-04-01

Inscription le 10 septembre 1997 - Concession de licence n°242631 - Publication au BOPI 1997-09-10

Inscription le 10 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242630 - Publication au BOPI 1997-09-10

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163207 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription le 25 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164570 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 18 août 1997 - Changement d'adresse n°241799 - Publication au BOPI 1997-08-18

Inscription le 3 décembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152402 - Publication au BOPI 1992-12-03

Cassettes.