Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Route des Accras
TOP 50, SAS

Numéro de dépôt :
4066178
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/02/2024
Route des Accras de TOP 50

Présentation de la marque Route des Accras

Déposée le 5 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP 50 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Route des Accras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP 50 domicilié(e) LOT 4 IMM KARUKERA, MARINA BAS DU FORT - 97100 - POINTE A PITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP 50, Mme COQUELIN CHANTAL domicilié(e) LOT 4 IMM KARUKERA, MARINA BAS DU FORT - 97100 - POINTE A PITRE - France.

La marque Route des Accras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Route des Accras est expirée depuis le 5 février 2024.

TOP 50 a également déposé les autres marques suivantes : TOP DE L'ITALIE , e Top 20 , SUPERTOP , TOP DES TOPS , LE TOP DES TOPS , TOP NIGHT SEXY , TOP TELE , TOP DU PERE NOEL , TOP DES ENFANTS , LE TOP DES TOUT P'TITS


TOP 50, SAS - LOT 4 IMM KARUKERA, MARINA BAS DU FORT - 97100 - POINTE A PITRE - France


TOP 50, Mme COQUELIN CHANTAL - LOT 4 IMM KARUKERA, MARINA BAS DU FORT - 97100 - POINTE A PITRE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.