Déposée le 25 septembre 1995 par TOP 50TODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TOP DES TOUT P'TITS »
Le déposant est TOP 50TODO domicilié(e) 25, rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2297780) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2297780) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOP 50 Société en Nom Collectif - 25, rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2297780) - 75008 - France - SIREN 307718320
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2297780) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2297780 - Publication au BOPI 2005-09-26
Inscription le 11 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232617 - Publication au BOPI 1997-02-11
Inscription le 8 octobre 2003 - Changement de dénomination n°378993 - Publication au BOPI 2003-10-08
Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236506 - Publication au BOPI 1997-04-30
Inscription le 30 avril 1997 - Concession de licence n°236507 - Publication au BOPI 1997-04-30
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Education et divertissement - Divertissement, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Phonogrammes.Disques compact; Cassettes enregistrées et tous supports sonores.Production de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théatre.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou/et des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques.Produits de l'imprimerie.Articles pour reliures; Photographies; papeterie ou le ménage; adhésifs; Matériel d'instruction ou d'enseignement.Caractères d'imprimerie; clichés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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