Déposée le 12 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOOTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TOOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOOTEM domicilié(e) LE PAYAUD, 34 Rue du Chateau - 17137 - NIEUL SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 577 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque TOOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOOTEM, Société par actions simplifiée - LE PAYAUD, 34 Rue du Chateau - 17137 - NIEUL SUR MER - France - SIREN 827577222
IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; substrats pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; engrais pour les terres ; amendements pour les sols ; terres pour la culture ; terreaux ; produits fertilisants, nutriments pour fleurs, plantes, fruits et légumes, nourriture pour fleurs, plantes, fruits et légumes, substances nutritionnelles pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; préparations pour fortifier, pour renforcer, pour stimuler, la croissance des fleurs, plantes, fruits et légumes ; régulateurs de croissance des fleurs, plantes, fruits et légumes, préparations anti-pathogènes pour la protection des fleurs, plantes, fruits et légumes ; activateurs biologiques ; engrais biologiques ; additifs biologiques pour transformer les cultures en compost ;
Jardinières [meubles] ; meubles de jardin ;
Portes fleurs, plantes, fruits et légumes ; supports pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; pots pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; corbeilles pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; bacs, récipients de rempotage pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; tuteurs pour plantes en pot ; arroseurs pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; bacs à fleurs, plantes, fruits et légumes ;
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; graines et semences brutes et non transformées ; graines à l'état brut et non traitées ; graines, bulbes, semis et semences ; bulbes et plants pour culture sélective des fleurs, plantes, fruits et légumes ; semences de culture ; semences à planter ; matériels de multiplication [semences] ; plants, plantes grimpantes ;
Services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; substrats pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; engrais pour les terres ; amendements pour les sols ; terres pour la culture ; terreaux ; produits fertilisants, nutriments pour fleurs, plantes, fruits et légumes, nourriture pour fleurs, plantes, fruits et légumes, substances nutritionnelles pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; préparations pour fortifier, pour renforcer, pour stimuler, la croissance des fleurs, plantes, fruits et légumes ; régulateurs de croissance des fleurs, plantes, fruits et légumes, préparations anti-pathogènes pour la protection des fleurs, plantes, fruits et légumes ; activateurs biologiques ; engrais biologiques ; additifs biologiques pour transformer les cultures en compost ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de portes fleurs, plantes, fruits et légumes ; supports pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; jardinières [meubles] ; meubles de jardin ; pots pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; corbeilles pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; bacs, récipients de rempotage pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; tuteurs pour plantes en pot ; arroseurs pour fleurs, plantes, fruits et légumes ; bacs à fleurs, plantes, fruits et légumes ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; graines et semences brutes et non transformées ; graines à l'état brut et non traitées ; graines, bulbes, semis et semences ; bulbes et plants pour culture sélective des fleurs, plantes, fruits et légumes ; semences de culture ; semences à planter ; matériels de multiplication [semences] ; plants, plantes grimpantes ; organisation d'expositions de fleurs et plantes à buts commerciaux ou publicitaires ; services de conseil commercial dans le domaine de l'agriculture, du jardinage, de l'horticulture ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; ferme (agriculture) ; culture de plantes ; location de plantes d'intérieur ; soins des plantes en pots ou en bacs ; mise à disposition d'informations en matière de location de plantes en pot ; services de conseils en matière de culture de fleurs, plantes, fruits et légumes ; fourniture d'informations en matière d'identification des plantes et des fleurs à des fins horticoles ; conseils en agriculture, jardinage, horticulture ; services d'informations concernant l'agriculture, le jardinage, l'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; jardinage ; conception de jardins et de cultures agricoles ou horticoles ; services de jardinier et de jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de conception de jardins et de cultures agricoles ou horticoles ; location d'équipement de jardinage ; services d'aménagement paysager [jardinage].
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