Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUTYLINE
Numéro de dépôt :
1010053
Date de dépôt :
28/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DUTYLINE
Déposée le 28 février 1977 par TOOTAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUTYLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUTYLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DUTYLINE est expirée depuis le 28 février 1987.
TOOTAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017