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Marques déposées par TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY
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TOOTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOOTAL
TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY

Numéro de dépôt :
1239756
Date de dépôt :
29/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque TOOTAL

Déposée le 29 juin 1983 par TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY, domicilié(e) Lees Street Swinton MANCHESTER ROYAUME-UNI (dossier no 2020166) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2020166) - France.

La marque TOOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOOTAL est expirée depuis le 29 juin 2003.


TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY - Lees Street Swinton MANCHESTER ROYAUME-UNI (dossier no 2020166) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - (dossier no 2020166) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1993 n°2020166 - Publication au BOPI 1993-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 19 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283632 - Publication au BOPI 1999-08-19

Inscription le 19 août 1999 - Changement de dénomination n°283631 - Publication au BOPI 1999-08-19

Inscription le 28 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160275 - Publication au BOPI 1993-06-28

Fils et filés.Tissus, dessus de lits et de tables, mouchoirs, draps, taies d'oreillers, housses d'oreillers, taies et housses de traversins couvre-lits, couvre-pieds, nappes, napperons, couvre-théières, essuie-mains, stores, serviettes, rideaux, housses de coussins.Articles d'habillement. Dentelles et broderies, biais à ourler, rubans et lacets.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.