Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique), Tootal House, 19/21 Spring Gardens, Manchester, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1251870
Date de dépôt :
22/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1993
T de TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique

Présentation de la marque T

Déposée le 22 novembre 1983 par TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique), Tootal House, 19/21 Spring Gardens, Manchester, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 22 novembre 1993.

TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : SELVYT , ROBIA , OSMAN , ASHES , TRICOLINE


TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique), Tootal House, 19/21 Spring Gardens, Manchester, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Fils à coudre.Articles textiles en pièce, mouchoirs et autres articles textiles non compris dans d'autres classes. Articles d'habillement.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.