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Marques déposées par TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société de Droit anglais
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SELVYT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELVYT
TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société de Droit anglais)

Numéro de dépôt :
1357324
Date de dépôt :
02/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2006

Présentation de la marque SELVYT

Déposée le 2 juin 1986 par TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société de Droit anglais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELVYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société de Droit anglais), domicilié(e) Tootal House, 19/21 Spring Gardens MANCHESTER M60 2TL ROYAUME-UNI (dossier no 2069367) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2069367) - France.

La marque SELVYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELVYT est expirée depuis le 2 juin 2006.

TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société de Droit anglais a également déposé les autres marques suivantes : T , ROBIA , OSMAN , ASHES , TRICOLINE


TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société de Droit anglais) - Tootal House, 19/21 Spring Gardens MANCHESTER M60 2TL ROYAUME-UNI (dossier no 2069367) - Royaume-Uni


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2069367) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 1996 n°2069367 - Publication au BOPI 1996-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 1 octobre 1996 - Changement d'adresse n°206822 - Publication au BOPI 1996-10-01

Inscription le 1 octobre 1996 - Changement d'adresse n°206821 - Publication au BOPI 1996-10-01

Tissus en pièces.