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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOON'S
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TOON'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOON'S
"TOON'S" Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96643830
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque TOON'S

Déposée le 27 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOON'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOON'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOON'S domicilié(e) Siège Social: Galerie Marchande Mammouth Chateau Roussillon, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 952 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. "TOON'S" - France.

La marque TOON'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643830.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 21 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOON'S est expirée depuis le 27 septembre 2006.


"TOON'S" Société à responsabilité Limitée - Siège Social: Galerie Marchande Mammouth Chateau Roussillon, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 407952407


S.A.R.L. "TOON'S" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Vêtements - Cuir - Imitation Cuir Horlogerie Jouets Vaisselle

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].