Déposée le 24 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOOLKID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PAPERLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOOLKID domicilié(e) Tour Neptune, 20, place de la Seine, 92086 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 132 947 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.
La marque PAPERLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPERLAND est expirée depuis le 24 novembre 2008.
TOOLKID (S.A.R.L.) - Tour Neptune, 20, place de la Seine, 92086 COURBEVOIE - France - SIREN 395132947
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Logiciels et progiciels enregistrés, logiciels éducatifs ; jeux vidéo utilisables seulement avec un écran d'affichage électronique, jeux informatiques. Télécommunications, services télématiques, messageries électroniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes télévisés, programmes de télévision interactive, informations en matière de télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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