Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELIBNORMANDIE
TOODATE.COM, SARL

Numéro de dépôt :
3922061
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/05/2022
CELIBNORMANDIE de TOODATE.COM

Présentation de la marque CELIBNORMANDIE

Déposée le 24 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOODATE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CELIBNORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOODATE.COM domicilié(e) 2 rue de la plaine - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 564 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOODATE.COM, M. michel VILLEMIN domicilié(e) 2 rue de la plaine - 54320 - MAXEVILLE - France.

La marque CELIBNORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELIBNORMANDIE est expirée depuis le 24 mai 2022.

TOODATE.COM a également déposé les autres marques suivantes : CELIBRHONE , CELIBLYON , CELIBSUDOUEST , CELIB , CELIBEST , celib75 , celibouest , CELIBEST. COM , PARISCELIB , CELIBNORD


TOODATE.COM, SARL - 2 rue de la plaine - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 481564441


TOODATE.COM, M. michel VILLEMIN - 2 rue de la plaine - 54320 - MAXEVILLE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.