Déposée le 23 avril 2001 par TONYE BISSAY Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D. BISSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est TONYE BISSAY Patrice, domicilié(e) 03 Allée Paul Léantaud, 95200 Sarcelles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONYE BISSAY Patrice - France.
La marque D. BISSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. BISSAY est expirée depuis le 23 avril 2011.
TONYE BISSAY Patrice - 03 Allée Paul Léantaud, 95200 Sarcelles - France
TONYE BISSAY Patrice - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; valises ; parapluies, parasols et cannes, sacs à main, de voyage et d'écoliers Tissus à usage textile ; couverture de lit et de table Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie Communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet ; transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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