Marque expirée - Marque en non vigueur
SPORT'M
Numéro de dépôt :
3621356
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/01/2019
Présentation de la marque SPORT'M
Déposée le 8 janvier 2009 par Tony VIVARELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SPORT'M »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT'M est expirée depuis le 8 janvier 2019.
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24