Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTO CACAO
M. tony suaud

Numéro de dépôt :
3886047
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/01/2022
TOTO CACAO de tony suaud

Présentation de la marque TOTO CACAO

Déposée le 3 janvier 2012 par monsieur tony suaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOTO CACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur tony suaud domicilié(e) 147 impasse Renaud du dresnay - 79410 - echiré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. tony suaud domicilié(e) 147 impasse Renaud du dresnay - 79410 - echiré - France.

La marque TOTO CACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886047.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO CACAO est expirée depuis le 3 janvier 2022.

tony suaud a également déposé les autres marques suivantes : Les Chocolats Maya , L'Ambassade du Cacao , Totonut's


M. tony suaud - 147 impasse Renaud du dresnay - 79410 - echiré - France


M. tony suaud - 147 impasse Renaud du dresnay - 79410 - echiré - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 18 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689225 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-18

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.