Déposée le 3 janvier 2012 par monsieur tony suaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TOTO CACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est monsieur tony suaud domicilié(e) 147 impasse Renaud du dresnay - 79410 - echiré - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. tony suaud domicilié(e) 147 impasse Renaud du dresnay - 79410 - echiré - France.
La marque TOTO CACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886047.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. tony suaud - 147 impasse Renaud du dresnay - 79410 - echiré - France
M. tony suaud - 147 impasse Renaud du dresnay - 79410 - echiré - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Inscription le 18 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689225 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-18
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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