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Marques déposées par Tony Moulin
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Les Pavillons d'Aix
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Pavillons d'Aix
Tony Moulin Agissant pour le compte de la société “ Les Pavillons d'Aix ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3594344
Date de dépôt :
13/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2018
Les Pavillons d\'Aix de Tony Moulin

Présentation de la marque Les Pavillons d'Aix

Déposée le 13 août 2008 par Tony Moulin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Pavillons d'Aix »

Le déposant est Tony Moulin Agissant pour le compte de la société “ Les Pavillons d'Aix ” en cours de formation domicilié(e) 13 chemin de campagne – rue Van Gogh,62114 SAINS EN GOHELLE - 62114 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tony Moulin domicilié(e) appartement 13 résidence le clos des Lombards - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pavillons d'Aix est expirée depuis le 13 août 2018.


Tony Moulin Agissant pour le compte de la société “ Les Pavillons d'Aix ” en cours de formation - 13 chemin de campagne – rue Van Gogh,62114 SAINS EN GOHELLE - 62114 - France


Tony Moulin - appartement 13 résidence le clos des Lombards - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.