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Marques déposées par monsieur TONY MOREAU
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BY SAINBIOZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY SAINBIOZ
Monsieur TONY MOREAU

Numéro de dépôt :
4469917
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2028
BY SAINBIOZ de TONY MOREAU

Présentation de la marque BY SAINBIOZ

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par monsieur TONY MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY SAINBIOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est monsieur TONY MOREAU domicilié(e) 34 RUE LEON JAMIN - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BY SAINBIOZ, Monsieur TONY MOREAU domicilié(e) 34 RUE LEON JAMIN - 44000 - NANTES - France.

La marque BY SAINBIOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY SAINBIOZ arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.


Monsieur TONY MOREAU - 34 RUE LEON JAMIN - 44000 - NANTES - France


BY SAINBIOZ, Monsieur TONY MOREAU - 34 RUE LEON JAMIN - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.