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Marques déposées par monsieur Tony Montagnese
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INSTUTIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTUTIS
M. Tony Montagnese

Numéro de dépôt :
4281727
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2026
INSTUTIS de Tony Montagnese

Présentation de la marque INSTUTIS

Déposée par voie électronique le 21 juin 2016 par monsieur Tony Montagnese auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTUTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Tony Montagnese domicilié(e) 4 RUE ALCAN - 57070 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tony Montagnese domicilié(e) 4 RUE ALCAN - 57070 - METZ - France.

La marque INSTUTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTUTIS arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.


M. Tony Montagnese - 4 RUE ALCAN - 57070 - METZ - France


M. Tony Montagnese - 4 RUE ALCAN - 57070 - METZ - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.