Déposée par voie électronique le 22 mai 2014 par monsieur Tony Gosnet et monsieur hervé fresnais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La beurrée de rilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Les déposants sont monsieur Tony Gosnet domicilié(e) route de la martinière - 72450 - lombron - France et monsieur hervé fresnais domicilié(e) Le champ du gué, 302 chemin de clairbois - 72450 - lombron - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE, M. hervé fresnais domicilié(e) Le champ du gué, 302 chemin de clairbois - 72450 - lombron - France.
La marque La beurrée de rilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La beurrée de rilles est expirée depuis le 22 mai 2024.
Tony Gosnet a également déposé les autres marques suivantes : Minute Terroir
M. Tony Gosnet - route de la martinière - 72450 - lombron - France
M. hervé fresnais - Le champ du gué, 302 chemin de clairbois - 72450 - lombron - France
HERVE, M. hervé fresnais - Le champ du gué, 302 chemin de clairbois - 72450 - lombron - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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