Marque expirée - Marque en non vigueur

NC NOTRECOUTURE
TONY DOS SANTOS

Numéro de dépôt :
3621871
Date de dépôt :
09/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2019
NC NOTRECOUTURE de TONY DOS SANTOS

Présentation de la marque NC NOTRECOUTURE

Déposée le 9 janvier 2009 par TONY DOS SANTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NC NOTRECOUTURE »

Le déposant est TONY DOS SANTOS domicilié(e) 7 RUE DE LA GRAVELLE,89200 AVALLON - 89200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONY DOS SANTOS domicilié(e) 7 RUE DE LA GRAVELLE,89200 AVALLON - 89200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NC NOTRECOUTURE est expirée depuis le 9 janvier 2019.


TONY DOS SANTOS - 7 RUE DE LA GRAVELLE,89200 AVALLON - 89200 - France


TONY DOS SANTOS - 7 RUE DE LA GRAVELLE,89200 AVALLON - 89200 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Lunettes de soleil ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.