Déposée le 18 avril 2011 par Tony Dos santos
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DNM PIECES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est Tony Dos santos domicilié(e) 217 rue d'Auxonne résidence Pythagore - 21000 - DIJON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tony Dos santos domicilié(e) 217 rue d'Auxonne résidence Pythagore - 21000 - DIJON - France.
La marque DNM PIECES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824464.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tony Dos santos - 217 rue d'Auxonne résidence Pythagore - 21000 - DIJON - France
Tony Dos santos - 217 rue d'Auxonne résidence Pythagore - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Inscription le 18 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677983 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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