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Marques déposées par monsieur Tony DEVAUX
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CHAPO MELON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAPO MELON
M. Tony DEVAUX

Numéro de dépôt :
4284672
Date de dépôt :
02/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2026
CHAPO MELON de Tony DEVAUX

Présentation de la marque CHAPO MELON

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2016 par monsieur Tony DEVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPO MELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Tony DEVAUX domicilié(e) 6 Avenue Jeanne d'Arc - 94110 - ARCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BRUSORIO domicilié(e) 4 AVENUE Jeanne d'Arc - 94110 - ARCUEIL - France.

La marque CHAPO MELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPO MELON arrivera à expiration en date du 2 juillet 2026.


M. Tony DEVAUX - 6 Avenue Jeanne d'Arc - 94110 - ARCUEIL - France


M. Philippe BRUSORIO - 4 AVENUE Jeanne d'Arc - 94110 - ARCUEIL - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.