Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPYGEN
Tony DEJEAN

Numéro de dépôt :
3803594
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2021
SPYGEN de Tony DEJEAN

Présentation de la marque SPYGEN

Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par Tony DEJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPYGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est Tony DEJEAN domicilié(e) 163 Avenue de l'eygala - 38700 - CORENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tony DEJEAN domicilié(e) 163 Avenue de l'eygala - 38700 - CORENC - France.

La marque SPYGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPYGEN est expirée depuis le 4 février 2021.


Tony DEJEAN - 163 Avenue de l'eygala - 38700 - CORENC - France


Tony DEJEAN - 163 Avenue de l'eygala - 38700 - CORENC - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 7 juillet 2011 - Concession de licence n°553234 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; Services hospitaliers.