Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur TONY DEJEAN
/
SPYBOAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPYBOAT
M. TONY DEJEAN

Numéro de dépôt :
3962246
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
SPYBOAT de TONY DEJEAN

Présentation de la marque SPYBOAT

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par monsieur TONY DEJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPYBOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur TONY DEJEAN domicilié(e) 748 CHEMIN DE BOISSY - 73420 - VIVIERS DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TONY DEJEAN domicilié(e) 748 CHEMIN DE BOISSY - 73420 - VIVIERS DU LAC - France.

La marque SPYBOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPYBOAT est expirée depuis le 20 novembre 2022.


M. TONY DEJEAN - 748 CHEMIN DE BOISSY - 73420 - VIVIERS DU LAC - France


M. TONY DEJEAN - 748 CHEMIN DE BOISSY - 73420 - VIVIERS DU LAC - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 21 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629753 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage) ;

Véhicule nautique destiné notamment à la réalisation de prélèvements d'échantillons d'eau pour la détection et l'identification d'espèces animales, végétales, micro-organismes ou la réalisation d'analyses chimiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine des expertises environnementales notamment. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques.