ARCUS
Présentation de la marque ARCUS
Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCUS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCUS est expirée depuis le 27 novembre 2016.
TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19
Inscription le 2 mai 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°237624 - Publication au BOPI 1997-05-02
Renouvellement sans limitation le 4 août 2006 n°2320849 - Publication au BOPI 2006-08-04
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01