ARCUS
Présentation de la marque ARCUS
Déposée le 5 mars 1986 par monsieur TONON Jean et madame de FORNEL-TONON Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCUS »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCUS est expirée depuis le 5 mars 2016.
TONON Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309522 - Publication au BOPI 2006-03-06
Renouvellement sans limitation n°2061950 - Publication au BOPI 1996-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°18189 - Publication au BOPI