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Marques déposées par monsieur TONON Jean
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ARCUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCUS
Monsieur TONON Jean
Madame de FORNEL-TONON Monique

Numéro de dépôt :
1345242
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2016

Présentation de la marque ARCUS

Déposée le 5 mars 1986 par monsieur TONON Jean et madame de FORNEL-TONON Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCUS »

Les déposants sont monsieur TONON Jean domicilié(e) Le Gassion 1, Rue Gontaut Biron,64000 PAU (dossier no 2309522) - 64000 - France et madame de FORNEL-TONON Monique domicilié(e) 3 rue Rosenwald,75015 PARIS (dossier no 2309522) - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2309522) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCUS est expirée depuis le 5 mars 2016.

TONON Jean a également déposé les autres marques suivantes : PLUM'LIGHT


Monsieur TONON Jean - Le Gassion 1, Rue Gontaut Biron,64000 PAU (dossier no 2309522) - 64000 - France

Madame de FORNEL-TONON Monique - 3 rue Rosenwald,75015 PARIS (dossier no 2309522) - 75015 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2309522) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309522 - Publication au BOPI 2006-03-06

Renouvellement sans limitation n°2061950 - Publication au BOPI 1996-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°18189 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.