Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA BERGALASSE CHATEAU LABERGALASSE COMTE D'AUBONS
TONON Didier

Numéro de dépôt :
3426583
Date de dépôt :
27/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2026
CHATEAU LA BERGALASSE CHATEAU LABERGALASSE COMTE D\'AUBONS de TONON Didier

Présentation de la marque CHATEAU LA BERGALASSE CHATEAU LABERGALASSE COMTE D'AUBONS

Déposée le 27 avril 2006 par TONON Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA BERGALASSE CHATEAU LABERGALASSE COMTE D'AUBONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.

Le déposant est TONON Didier domicilié(e) Labergalasse - 32400 - AURENSAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TONON Didier domicilié(e) Labergalasse - 32400 - AURENSAN - France.

La marque CHATEAU LA BERGALASSE CHATEAU LABERGALASSE COMTE D'AUBONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA BERGALASSE CHATEAU LABERGALASSE COMTE D'AUBONS arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.


TONON Didier - Labergalasse - 32400 - AURENSAN - France


M. TONON Didier - Labergalasse - 32400 - AURENSAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664592 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2016 n°2616196 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-20

« Vins d'appellation d'origine controlée, eaux de vie ».