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Marques déposées par monsieur TONNOIR sébastien
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PET-BED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PET-BED
M. TONNOIR sébastien

Numéro de dépôt :
4101118
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2024
PET-BED de TONNOIR sébastien

Présentation de la marque PET-BED

Déposée le 26 juin 2014 par monsieur TONNOIR sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PET-BED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur TONNOIR sébastien domicilié(e) 5 rue du chateau - 27930 - FAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TONNOIR sébastien domicilié(e) 5 rue du chateau - 27930 - FAUVILLE - France.

La marque PET-BED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PET-BED est expirée depuis le 26 juin 2024.

TONNOIR sébastien a également déposé les autres marques suivantes : Ciné Drone , ANIMADOG'S TECHNOLOGY , TOP BED


M. TONNOIR sébastien - 5 rue du chateau - 27930 - FAUVILLE - France


M. TONNOIR sébastien - 5 rue du chateau - 27930 - FAUVILLE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes.