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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNFORT
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BIRDSYSTEM FRANCE GROUPE TONNFORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIRDSYSTEM FRANCE GROUPE TONNFORT
TONNFORT, SARL

Numéro de dépôt :
4320719
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2026
BIRDSYSTEM FRANCE GROUPE TONNFORT de TONNFORT

Présentation de la marque BIRDSYSTEM FRANCE GROUPE TONNFORT

Déposée le 8 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIRDSYSTEM FRANCE GROUPE TONNFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNFORT domicilié(e) 76 Rue de Coulommes - 77860 - QUINCY VOISINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 681 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TONNFORT, M. GOMES Jorge domicilié(e) 76 RUE de Coulommes - 77860 - QUINCY-VOISINS - France.

La marque BIRDSYSTEM FRANCE GROUPE TONNFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 13 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIRDSYSTEM FRANCE GROUPE TONNFORT arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

TONNFORT a également déposé les autres marques suivantes : T TONNFORT , Pyro protect GROUPE TONNFORT , AVICONTROLE GROUPE TONNFORT


TONNFORT, SARL - 76 Rue de Coulommes - 77860 - QUINCY VOISINS - France - SIREN 819681990


SARL TONNFORT, M. GOMES Jorge - 76 RUE de Coulommes - 77860 - QUINCY-VOISINS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; Dispositifs avertisseurs sonores à savoir : détonateurs ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ; Dispositifs avertisseurs sonores et en particulier détonateurs ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; Dispositifs avertisseurs sonores et en particulier détonateurs ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.