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Marques déposées par TONNFORT
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AVICONTROLE GROUPE TONNFORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVICONTROLE GROUPE TONNFORT
TONNFORT

Numéro de dépôt :
4503608
Date de dépôt :
27/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2028
AVICONTROLE GROUPE TONNFORT de TONNFORT

Présentation de la marque AVICONTROLE GROUPE TONNFORT

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par TONNFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVICONTROLE GROUPE TONNFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est TONNFORT domicilié(e) 76 Rue de Coulommes - 77860 - Quincy-Voisins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONNFORT, Monsieur Jorge GOMES domicilié(e) 76 Rue de Coulommes - 77860 - Quincy-Voisins - France.

La marque AVICONTROLE GROUPE TONNFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 13 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVICONTROLE GROUPE TONNFORT arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

TONNFORT a également déposé les autres marques suivantes : T TONNFORT , Pyro protect GROUPE TONNFORT , BIRDSYSTEM FRANCE GROUPE TONNFORT


TONNFORT - 76 Rue de Coulommes - 77860 - Quincy-Voisins - France


TONNFORT, Monsieur Jorge GOMES - 76 Rue de Coulommes - 77860 - Quincy-Voisins - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation; Dispositifs avertisseurs sonores et en particulier détonateurs ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.