Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SINGLE SAVED
TONNET simon

Numéro de dépôt :
3301069
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2014
S SINGLE SAVED de TONNET simon

Présentation de la marque S SINGLE SAVED

Déposée le 2 juillet 2004 par TONNET simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SINGLE SAVED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est TONNET simon domicilié(e) 17 Rue D'ANNAM,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, simon TONNET domicilié(e) 17 rue D'annam,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque S SINGLE SAVED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SINGLE SAVED est expirée depuis le 2 juillet 2014.


TONNET simon - 17 Rue D'ANNAM,75020 PARIS - 75020 - France


simon TONNET - 17 rue D'annam,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Vêtements, chaussures, chapelleries sous vetements, chaussures de plage de sport ou de ski vetements de cuir ou imitation cuir, ceinture gant (habillement). Bijouteries métaux précieux et leurs alliages porte-clefs de fantaisie. Briquets. Communication par terminaux ou ordinateurs ; service de télécommunications et de messageries électroniques par réseaux Internet.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.