Déposée le 1 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNERRE domicilié(e) 9, rue Molière,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 393 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BENAIN SARL TONNERRE domicilié(e) 9, rue Molière,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque PIOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL TONNERRE - 9, rue Molière,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 329393516
Pierre BENAIN SARL TONNERRE - 9, rue Molière,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Bijouterie, joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques. Porte clefs de fantaisies, étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceau ; machines à écrire et articles de bureau (a l'exceptions des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; caractères d'imprimeries ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, instrument d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarium d'appartement ; aquarelles, patrons pour la couture, dessin, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilettes en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couche en papier et en cellulose (a jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyages, de plage, d'écoliers ; coffrets destiné à contenir des affaires de toilettes ; collier ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtement, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures vêtements) ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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