Déposée le 21 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARCEL ET GINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNERRE domicilié(e) 9, rue Molière, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 393 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BENAIN - France.
La marque MARCEL ET GINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090412.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL TONNERRE - 9, rue Molière, 75001 PARIS - France - SIREN 329393516
Pierre BENAIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Savons, parfumerie, cosmétiques, dentifrices. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau : cycles, motocycles, bateaux, automobiles, avions. Bijouterie, joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, articles pour reliures, cahiers, classeurs, photographies, cartes postales, cartes à jouer, caractères d'imprimerie. Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : malles et valises ; ceintures, portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de voyage ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bains, linge de lit, linge de maison et linge de table ; serviettes de bains couvertures de lit et de tables, nappes et serviettes. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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