Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICK TONNERIEUX
Monsieur TONNERIEUX Patrick

Numéro de dépôt :
93472674
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2003

Présentation de la marque PATRICK TONNERIEUX

Déposée le 14 juin 1993 par monsieur TONNERIEUX Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATRICK TONNERIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est monsieur TONNERIEUX Patrick domicilié(e) 96, rue Vauban, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention, Marques de Fabrique - France.

La marque PATRICK TONNERIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472674.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICK TONNERIEUX est expirée depuis le 14 juin 2003.

TONNERIEUX Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LES GONY'S PATRICK TONNERIEUX , GONE DE LYON GONEVILLE CLAN PATRICK TONNERIEUX , P'TIT GONE , GONY'S , T.T.T.P TONNERIEUX , P TONNERIEUX , PATRICK ETON , GONY'S , LES P'TITS NEUILLEENS , (Marque figurative)


Monsieur TONNERIEUX Patrick - 96, rue Vauban, 69006 LYON - France


CABINET MONNIER Brevets d'Invention, Marques de Fabrique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, sacs à main, sacs de touristes et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes.Vêtements et tous articles d'habillement y compris les chaussures et la chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets fleurs artificielles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.