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Marques déposées par TONNERIEUX Patrick
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TONNERIEUX Patrick

Numéro de dépôt :
92446902
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 1992 par TONNERIEUX Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est TONNERIEUX Patrick, domicilié(e) 96 RUE VAUBAN, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONNERIEUX Patrick - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446902.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 2002.

TONNERIEUX Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LES GONY'S PATRICK TONNERIEUX , GONE DE LYON GONEVILLE CLAN PATRICK TONNERIEUX , P'TIT GONE , GONY'S , T.T.T.P TONNERIEUX , P TONNERIEUX , PATRICK ETON , GONY'S , PATRICK TONNERIEUX , LES P'TITS NEUILLEENS


TONNERIEUX Patrick - 96 RUE VAUBAN, 69006 LYON - France


TONNERIEUX Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles édition de livres, de revues, prêts de livres, production de spectacles, de films, d'enregistrement phonographiques, accessoires de décors de théatre, organisation en matière d'éducation ou de divertissements, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturelles ou éducatifs