Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOPTEC
TONNELLERIE TARANSAUD, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3771591
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2030
TOPTEC de TONNELLERIE TARANSAUD

Présentation de la marque TOPTEC

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE TARANSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE TARANSAUD domicilié(e) Zone Industrielle, 16100 MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 349 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France.

La marque TOPTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPTEC arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.

TONNELLERIE TARANSAUD a également déposé les autres marques suivantes : Taransaud5 , Taransaud , T , PURE T , T TARANSAUD TONNELLERIE , Taransaud , OVUM


TONNELLERIE TARANSAUD, société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 16100 MERPINS - France - SIREN 775563349


SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Renouvellement sans limitation le 7 août 2020 n°2756617 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-07

Inscription le 3 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°804083 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03

Cuves et barriques en bois destinées à contenir du vin ou des alcools ; fonds et couvercles en bois desdites cuves et barriques.