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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE SAINT MARTIN
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SM Tonnellerie Saint Martin LOT & GARONNE – FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SM Tonnellerie Saint Martin LOT & GARONNE – FRANCE
TONNELLERIE SAINT MARTIN, SAS

Numéro de dépôt :
3566428
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2028
SM Tonnellerie Saint Martin LOT & GARONNE – FRANCE de TONNELLERIE SAINT MARTIN

Présentation de la marque SM Tonnellerie Saint Martin LOT & GARONNE – FRANCE

Déposée le 31 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE SAINT MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SM Tonnellerie Saint Martin LOT & GARONNE – FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 9 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE SAINT MARTIN domicilié(e) 1 ZA DE PECARRERE - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 392 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TONNELLERIE SAINT MARTIN, M. SAINT MARTIN FRANCOIS domicilié(e) 1 ZA DE PECARRERE - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France.

La marque SM Tonnellerie Saint Martin LOT & GARONNE – FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SM Tonnellerie Saint Martin LOT & GARONNE – FRANCE arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.

TONNELLERIE SAINT MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : Grande Réserve J , Finesse , Blend Finesse , Grande Réserve T/J , INITIALE , Grande Réserve T , La No 3


TONNELLERIE SAINT MARTIN, SAS - 1 ZA DE PECARRERE - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 384392569


TONNELLERIE SAINT MARTIN, M. SAINT MARTIN FRANCOIS - 1 ZA DE PECARRERE - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2018 n°2668705 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-11

Barriques en bois. Fûts en bois. Tonneaux en bois. Cuves en bois. Foudres en bois.