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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNELLERIE SAINT MARTIN
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INITIALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INITIALE
TONNELLERIE SAINT MARTIN, SARL

Numéro de dépôt :
4226544
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2025
INITIALE de TONNELLERIE SAINT MARTIN

Présentation de la marque INITIALE

Déposée le 16 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNELLERIE SAINT MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INITIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNELLERIE SAINT MARTIN domicilié(e) 1 ZA DE PECARRERE - 47160 - BUZET SUR BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 392 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONNELLERIE SAINT MARTIN, M. SAINT MARTIN FRANCOIS domicilié(e) 1 ZA DE PECARRERE - 47160 - BUZET SUR BAISE - France.

La marque INITIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

TONNELLERIE SAINT MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : SM Tonnellerie Saint Martin LOT & GARONNE – FRANCE , Grande Réserve J , Finesse , Blend Finesse , Grande Réserve T/J , Grande Réserve T , La No 3


TONNELLERIE SAINT MARTIN, SARL - 1 ZA DE PECARRERE - 47160 - BUZET SUR BAISE - France - SIREN 384392569


TONNELLERIE SAINT MARTIN, M. SAINT MARTIN FRANCOIS - 1 ZA DE PECARRERE - 47160 - BUZET SUR BAISE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Errata de l'enregistrement - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Barriques en bois ; fûts en bois ; tonneaux en bois ; cuves en bois ; foudres en bois.