Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAUFFE NOISETTE
Tonnellerie NADALIÉ, SAS

Numéro de dépôt :
3656056
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/06/2019
CHAUFFE NOISETTE de Tonnellerie NADALIÉ

Présentation de la marque CHAUFFE NOISETTE

Déposée le 10 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tonnellerie NADALIÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHAUFFE NOISETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tonnellerie NADALIÉ domicilié(e) 99, rue Lafont - 33290 - LUDON MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 473 200 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane NADALIÉ, Tonnellerie NADALIÉ, SAS domicilié(e) 99, rue Lafont - 33290 - LUDON MEDOC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUFFE NOISETTE est expirée depuis le 10 juin 2019.

Tonnellerie NADALIÉ a également déposé les autres marques suivantes : CHAUFFE SPECIALE , XL STAVE , Expression Rouge SATIN , COOPER'S CHOICE , NOISETTE , Selectie , MIXTUS EOAO , NOISETTE , INTERMEDIO , CHAPELET


Tonnellerie NADALIÉ, SAS - 99, rue Lafont - 33290 - LUDON MEDOC - France - SIREN 473200640


Stéphane NADALIÉ, Tonnellerie NADALIÉ, SAS - 99, rue Lafont - 33290 - LUDON MEDOC - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 13 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°801013 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-13

– barriques (non métalliques) de toutes contenances, cuves (non métalliques), tonneaux, tonnelets, en bois de chêne. – pièces de bois, et assemblages de pièces de bois, copeaux, chips, sciure, destinés aux fûts, barriques, cuves et autres contenants de différents volumes.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.