Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dominica
TONNELLERIE MILLET, SARL

Numéro de dépôt :
4016902
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/07/2023
Dominica de TONNELLERIE MILLET

Présentation de la marque Dominica

Déposée le 2 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNELLERIE MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Dominica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNELLERIE MILLET domicilié(e) 39 ROUTE DE CAVIGNAC - 33133 - GALGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 848 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONNELLERIE MILLET domicilié(e) 39 ROUTE DE CAVIGNAC - 33133 - GALGON - France.

La marque Dominica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dominica est expirée depuis le 2 juillet 2023.

TONNELLERIE MILLET a également déposé les autres marques suivantes : CHICHI


TONNELLERIE MILLET, SARL - 39 ROUTE DE CAVIGNAC - 33133 - GALGON - France - SIREN 399848332


TONNELLERIE MILLET - 39 ROUTE DE CAVIGNAC - 33133 - GALGON - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Tonneaux en bois, fûts (tonneaux) en bois, foudres (tonneaux) en bois et cuves en bois.