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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE GATARD
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ALAIN FOUQUET
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALAIN FOUQUET
TONNELLERIE GATARD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3525016
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2017
ALAIN FOUQUET de TONNELLERIE GATARD

Présentation de la marque ALAIN FOUQUET

Déposée le 18 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE GATARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALAIN FOUQUET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE GATARD domicilié(e) Route de Neuvicq,16200 SIGOGNE - 16200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 399 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN FOUQUET est expirée depuis le 18 septembre 2017.


TONNELLERIE GATARD Société par actions simplifiée - Route de Neuvicq,16200 SIGOGNE - 16200 - France - SIREN 353399488


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°495140 - Publication au BOPI 2009-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 2 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690210 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02

Inscription le 23 octobre 2017 - Concession de licence n°710572 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets et cuves non métalliques.

Copeaux, sciure et poudre de bois destinés à l'industrie vinicole.

Travaux sur bois pour la fabrication de barriques, de tonneaux, de foudres, de fûts, de tonnelets et de cuves, à savoir usinage, montage, cerclage, bousinage et ponçage de ces produits.