Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alain Fouquet FRENCH COOPERAGE
TONNELLERIE FRANCOIS FRERES - TFF Group

Numéro de dépôt :
4570095
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2029
Alain Fouquet FRENCH COOPERAGE de TONNELLERIE FRANCOIS FRERES - TFF Group

Présentation de la marque Alain Fouquet FRENCH COOPERAGE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par TONNELLERIE FRANCOIS FRERES - TFF Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alain Fouquet FRENCH COOPERAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est TONNELLERIE FRANCOIS FRERES - TFF Group domicilié(e) Route départementale 17 - 21190 - SAINT ROMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PATRIAT & ASSOCIES, Monsieur Silvère PATRIAT domicilié(e) 37 rue Elsa Triolet - 21000 - DIJON - France.

La marque Alain Fouquet FRENCH COOPERAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alain Fouquet FRENCH COOPERAGE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.


TONNELLERIE FRANCOIS FRERES - TFF Group - Route départementale 17 - 21190 - SAINT ROMAIN - France


SELARL PATRIAT & ASSOCIES, Monsieur Silvère PATRIAT - 37 rue Elsa Triolet - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Barriques, tonneaux, foudres (tonneaux), fûts, tonnelets et cuves non métalliques: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Copeaux, sciures et poudres de bois destinés à l’industrie vinicole: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Travaux sur bois pour la fabrication de barriques, de tonneaux, de foudres, de fûts, de tonnelets et de cuves, à savoir usinage, montage, cerclage, bousinage et ponçage de ces produits.