Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TONNELLERIE DU SUD-OUEST TSO
/
ALLIANCE A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE A
TONNELLERIE DU SUD-OUEST TSO, S.A

Numéro de dépôt :
3113924
Date de dépôt :
24/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2011
ALLIANCE A de TONNELLERIE DU SUD-OUEST TSO

Présentation de la marque ALLIANCE A

Déposée le 24 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) TONNELLERIE DU SUD-OUEST TSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TONNELLERIE DU SUD-OUEST TSO domicilié(e) 97, rue St Merry, 77300 FONTAINEBLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Baudouin de MONTGOLFIER TSO - France.

La marque ALLIANCE A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE A est expirée depuis le 24 juillet 2011.


TONNELLERIE DU SUD-OUEST TSO, S.A - 97, rue St Merry, 77300 FONTAINEBLEAU - France


Monsieur Baudouin de MONTGOLFIER TSO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Barriques pour le vin de 225 litres à 500 litres.