TONNELLERIE DE MARSANNAY, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3951764
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
Présentation de la marque B BASALTE
Déposée le 8 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNELLERIE DE MARSANNAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « B BASALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNELLERIE DE MARSANNAY domicilié(e) 477 Rue des Vignes Dardelain - 21160 - MARSANNAY-LA-CÔTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 224 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque B BASALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TONNELLERIE DE MARSANNAY, Société à Responsabilité Limitée - 477 Rue des Vignes Dardelain - 21160 - MARSANNAY-LA-CÔTE - France - SIREN 402224836
SCHMIT CHRETIEN - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Planche, parpaing et bille de bois résultant de la compaction de copeaux et sciure ;
Douelles, tonnelets, fûts, futailles, tonneaux, foudres, barriques, cuves non métalliques, barils, casiers à bouteilles, cercles de tonneaux, tous ces produits étant en bois ; bouchons en liège ;
Copeaux et sciure de bois destinés à la fabrication du vin.
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