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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS
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TONNELLERIE Damy MEURSAULT-FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONNELLERIE Damy MEURSAULT-FRANCE
TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
4035388
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2023
TONNELLERIE Damy MEURSAULT-FRANCE de TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS

Présentation de la marque TONNELLERIE Damy MEURSAULT-FRANCE

Déposée le 26 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TONNELLERIE Damy MEURSAULT-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS domicilié(e) ZA LES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 469 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS, M. GALLOT Florian domicilié(e) ZA LES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque TONNELLERIE Damy MEURSAULT-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONNELLERIE Damy MEURSAULT-FRANCE est expirée depuis le 26 septembre 2023.

TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : eXCLUSIVE , Rubis , Exclusif , ESTRELLA 45 , Délicat


TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS, SA - ZA LES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 394469381


TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS, M. GALLOT Florian - ZA LES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Bois façonnés, tonneaux barriques à façon ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Tonneaux, cuves, barriques, demi-muids (tonneaux), tonnelets non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ; Ouvrages de tonnellerie en bois de contenance 1 litre à 1000 litres, d'origine française ou fabriqués en France, à savoir : cuves, barriques, demi-muids (tonneaux), tonnelets, tonneaux ;

Réparations de récipients en bois pour les vins et alcools.