Marque expirée - Marque en non vigueur

CREAT HON
TONNELIER Guy

Numéro de dépôt :
3389309
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/11/2015
CREAT HON de TONNELIER Guy

Présentation de la marque CREAT HON

Déposée le 2 novembre 2005 par TONNELIER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CREAT HON »

Le déposant est TONNELIER Guy domicilié(e) Auf den Bühl 12 D 77640 KEHL KORK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy TONNELIER domicilié(e) Auf den Bühl 12 D 77640 KEHL KORK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREAT HON est expirée depuis le 2 novembre 2015.


TONNELIER Guy - Auf den Bühl 12 D 77640 KEHL KORK - France


Monsieur Guy TONNELIER - Auf den Bühl 12 D 77640 KEHL KORK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

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