Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A.T.S.I. ATELIERS TECHNIQUES DE SERVICES AUX INDUSTRIES
TONNELE Pascal
DEBAIZE Philippe
VERRIER Robert

Numéro de dépôt :
3006655
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
CAEN
A.T.S.I. ATELIERS TECHNIQUES DE SERVICES AUX INDUSTRIES de TONNELE Pascal

Présentation de la marque A.T.S.I. ATELIERS TECHNIQUES DE SERVICES AUX INDUSTRIES

Déposée le 3 février 2000 par TONNELE Pascal, DEBAIZE Philippe, VERRIER Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « A.T.S.I. ATELIERS TECHNIQUES DE SERVICES AUX INDUSTRIES »

Les déposants sont TONNELE Pascal, domicilié(e) 96 Rue de l'église, 14280 ST Germain la blanche herbe - France, DEBAIZE Philippe, domicilié(e) 96 Rue de l'église, 14280 ST Germain la blanche herbe - France, VERRIER Robert, domicilié(e) 96 Rue de l'église, 14280 ST Germain la blanche herbe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONNELE Pascal - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 41


TONNELE Pascal - 96 Rue de l'église, 14280 ST Germain la blanche herbe - France

DEBAIZE Philippe - 96 Rue de l'église, 14280 ST Germain la blanche herbe - France

VERRIER Robert - 96 Rue de l'église, 14280 ST Germain la blanche herbe - France


TONNELE Pascal - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°348221 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Concéption de machines et machines outil. Réalisation de machines et machines outil. Reconditionnement de machines et machines outil. Amélioration de machines et machines outil. Aménagement périphérique de machines et machines outil. Association de machines et machines outil entre elles. Instalation et mise en service de machines et machines outil. Instalation et mise en service de chaines de productioin. Maintenance corrective de machines et machines outil. Maintenance préventive de machines et machines outil. Maintenance prédictive de machines et machines outil. Formation lié à l'utilisation de macines ou machines outil. Formation lié aux activitées de maintenance industrieles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.