Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SchoolNet
TONNA ELECTRONIQUE (S.A.)
Numéro de dépôt :
97711143
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque SchoolNet
Déposée le 30 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) TONNA ELECTRONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SchoolNet »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TONNA ELECTRONIQUE domicilié(e) Parc Technologique Henri Farman, 36, Avenue Hoche, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 165 521 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TONNA ELECTRONIQUE (S.A.) - Parc Technologique Henri Farman, 36, Avenue Hoche, 51100 REIMS - France - SIREN 324165521
CABINET REGIMBEAU - France
Inscription le 27 mai 1999 - Rejet total n°278039 - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1999-05-27
Appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la réception, la transmission ou la reproduction du son et des images, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments de réception et de transmissions de données informatiques sur réseaux. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau télématiques, téléphoniques, informatiques ou par satellites. Education, formation, divertissements.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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