MOTOR SAT
Présentation de la marque MOTOR SAT
Déposée le 19 août 1999 par la Société Anonyme (SA) TONNA ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOTOR SAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOTOR SAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOR SAT est expirée depuis le 19 août 2009.
TONNA ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39